Bienvenue sur la page de la Politique de Confidentialité de l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales. Nous nous engageons à protéger la vie privée et les données personnelles de nos patients, visiteurs et utilisateurs de notre site web. Cette politique explique comment nous collectons, utilisons, stockons et protégeons vos informations personnelles conformément à la législation française et européenne, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). En utilisant notre site ou nos services, vous acceptez les pratiques décrites dans cette politique.

1. Qui sommes-nous ?

L’Hôpital des Tumeurs Cérébrales est un établissement de santé spécialisé dans le diagnostic, le traitement et la prise en charge des tumeurs cérébrales. Notre adresse est :
Hôpital des Tumeurs Cérébrales
123 Rue de la Santé, 75001 Paris, France
E-mail : confidentialite@hopital-tumeurs-cerebrales.fr
Téléphone : +33 1 23 45 67 89

Nous agissons en tant que responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre de nos activités médicales et de la gestion de notre site web.

2. Quelles informations collectons-nous ?

Nous collectons différentes catégories de données personnelles pour fournir nos services et améliorer votre expérience. Ces données incluent :

a) Données fournies directement par vous

  • Informations personnelles : nom, prénom, date de naissance, sexe, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale.
  • Données médicales : antécédents médicaux, diagnostics, résultats d’examens, traitements en cours, et toute autre information pertinente pour votre prise en charge.
  • Informations de contact : lorsque vous prenez rendez-vous, remplissez un formulaire en ligne ou contactez notre équipe.
  • Données de connexion : identifiants et mots de passe si vous créez un compte sur notre portail patient.

b) Données collectées automatiquement

  • Données techniques : adresse IP, type de navigateur, système d’exploitation, pages visitées, et durée de votre visite sur notre site.
  • Cookies et technologies similaires : nous utilisons des cookies pour améliorer la navigation, analyser les performances du site et personnaliser votre expérience. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.

c) Données collectées auprès de tiers

  • Partenaires médicaux : informations fournies par d’autres établissements de santé ou professionnels médicaux (par exemple, rapports d’imagerie ou résultats de laboratoire).
  • Autorités publiques : données nécessaires pour se conformer aux obligations légales ou réglementaires.

3. Pourquoi collectons-nous vos données ?

Nous collectons et traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

  • Prestation de soins médicaux : pour diagnostiquer, traiter et assurer le suivi des patients atteints de tumeurs cérébrales.
  • Gestion des rendez-vous : pour organiser vos consultations, examens ou interventions chirurgicales.
  • Amélioration de nos services : pour analyser l’utilisation de notre site web et optimiser son contenu.
  • Communication : pour répondre à vos demandes, vous envoyer des rappels de rendez-vous ou des informations sur nos services.
  • Recherche médicale : avec votre consentement explicite, vos données anonymisées peuvent être utilisées pour des études cliniques visant à faire progresser la recherche sur les tumeurs cérébrales.
  • Conformité légale : pour respecter les obligations réglementaires, notamment en matière de santé publique et de déclaration obligatoire.

4. Base légale du traitement des données

Nous traitons vos données personnelles sur la base des fondements juridiques suivants :

  • Consentement : lorsque vous fournissez vos informations volontairement, par exemple en remplissant un formulaire de contact.
  • Exécution d’un contrat : pour fournir les services médicaux demandés.
  • Obligation légale : pour respecter les réglementations françaises et européennes en matière de santé.
  • Intérêt légitime : pour améliorer la qualité de nos services et assurer la sécurité de notre site web.
  • Intérêt vital : dans des cas où le traitement est nécessaire pour protéger votre vie ou celle d’une autre personne.

5. Avec qui partageons-nous vos données ?

Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles à des tiers. Cependant, nous pouvons partager vos informations avec :

  • Professionnels de santé : pour coordonner votre prise en charge avec d’autres spécialistes ou établissements.
  • Prestataires de services : des partenaires techniques (par exemple, hébergeurs de données ou fournisseurs de logiciels) qui agissent en tant que sous-traitants et respectent les normes du RGPD.
  • Autorités publiques : lorsque cela est requis par la loi, comme pour les déclarations obligatoires aux autorités sanitaires.
  • Centres de recherche : uniquement avec votre consentement explicite et sous forme anonymisée pour des études médicales.

Tous nos partenaires sont tenus de respecter des obligations strictes de confidentialité et de sécurité.

6. Combien de temps conservons-nous vos données ?

Nous conservons vos données personnelles uniquement pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

  • Données médicales : conservées conformément aux obligations légales françaises (généralement 20 ans pour les dossiers médicaux).
  • Données de contact : conservées tant que vous utilisez nos services ou jusqu’à ce que vous demandiez leur suppression.
  • Données techniques : conservées pour une durée maximale de 12 mois.

Après ces périodes, vos données sont soit supprimées, soit anonymisées pour des besoins statistiques ou de recherche.

7. Comment protégeons-nous vos données ?

La sécurité de vos données est une priorité. Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos informations contre tout accès non autorisé, perte ou altération :

  • Chiffrement : utilisation de protocoles sécurisés (SSL/TLS) pour les données transmises via notre site.
  • Accès restreint : seules les personnes autorisées peuvent accéder à vos données.
  • Sauvegardes régulières : pour garantir la disponibilité de vos informations en cas d’incident.
  • Audits de sécurité : pour identifier et corriger toute vulnérabilité.

8. Vos droits en matière de protection des données

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d’accès : consulter les données que nous détenons sur vous.
  • Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales.
  • Droit à la limitation : restreindre le traitement de vos données dans certains cas.
  • Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré ou les transférer à un autre responsable de traitement.
  • Droit d’opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des raisons liées à votre situation particulière.
  • Droit de retirer votre consentement : à tout moment, si le traitement repose sur votre consentement.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : confidentialite@hopital-tumeurs-cerebrales.fr. Nous répondrons à votre demande dans un délai d’un mois, conformément à la réglementation.

9. Cookies et technologies similaires

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Les types de cookies incluent :

  • Cookies essentiels : nécessaires au fonctionnement du site.
  • Cookies analytiques : pour analyser les performances et l’utilisation du site.
  • Cookies de préférence : pour mémoriser vos choix (par exemple, langue ou paramètres).

Vous pouvez refuser les cookies non essentiels via les paramètres de votre navigateur ou notre bannière de cookies. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Cookies.

10. Transferts internationaux de données

Dans la mesure du possible, vos données sont stockées et traitées au sein de l’Union européenne. Si un transfert hors UE est nécessaire (par exemple, pour collaborer avec un centre de recherche international), nous veillons à ce que des garanties appropriées soient en place, telles que des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.

11. Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique pour refléter les évolutions légales ou nos pratiques internes. Toute modification sera publiée sur cette page, et la date de mise à jour sera indiquée en haut du document. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page.

Dernière mise à jour : 5 août 2025

12. Comment nous contacter ?

Pour toute question concernant cette politique ou pour exercer vos droits, contactez notre délégué à la protection des données :
E-mail : confidentialite@hopital-tumeurs-cerebrales.fr
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Adresse : Hôpital des Tumeurs Cérébrales, 123 Rue de la Santé, 75001 Paris, France