Bienvenue sur le site officiel de l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation de notre site web, situé à l’adresse www.hopital-tumeurs-cerebrales.fr, ainsi que des services proposés par l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales, situé au 123 Rue de la Santé, 75001 Paris, France. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser notre site ou nos services.
1. Objet du site
Le site de l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales a pour objectif de fournir des informations sur nos services médicaux, de faciliter la prise de rendez-vous, de permettre l’accès à des ressources éducatives sur les tumeurs cérébrales et de promouvoir nos activités de recherche. Les informations disponibles sur ce site ne remplacent pas une consultation médicale professionnelle et ne doivent pas être utilisées pour établir un diagnostic ou un traitement sans l’avis d’un professionnel de santé qualifié.
2. Accès au site
2.1. Disponibilité
L’Hôpital des Tumeurs Cérébrales s’efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l’accès peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de problèmes techniques indépendants de notre volonté. Nous ne pouvons garantir une disponibilité ininterrompue du site et déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire.
2.2. Conditions d’accès
Pour accéder à certaines fonctionnalités du site, telles que la prise de rendez-vous ou l’accès à un espace patient sécurisé, vous devrez peut-être créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et mots de passe, ainsi que de toutes les actions effectuées via votre compte. En cas d’utilisation non autorisée, veuillez nous contacter immédiatement à l’adresse : contact@hopital-tumeurs-cerebrales.fr.
2.3. Restrictions
L’utilisation du site est réservée aux personnes âgées de 18 ans ou plus, sauf autorisation expresse d’un parent ou tuteur légal. Toute utilisation frauduleuse ou non autorisée du site est strictement interdite.
3. Utilisation du site
3.1. Usage autorisé
Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois françaises et européennes en vigueur, ainsi qu’aux présentes CGU. Vous acceptez notamment de :
- Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires à l’ordre public.
- Ne pas tenter d’accéder à des sections sécurisées sans autorisation.
- Ne pas diffuser de contenu nuisible, diffamatoire, ou contraire aux bonnes mœurs.
3.2. Contenu du site
Le contenu du site, incluant les textes, images, logos, vidéos et autres éléments, est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ce contenu est interdite, sauf accord préalable écrit de l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales.
3.3. Informations médicales
Les informations médicales fournies sur le site sont destinées à informer et sensibiliser le public. Elles ne constituent pas un avis médical. Pour tout problème de santé, veuillez consulter un médecin qualifié. L’Hôpital des Tumeurs Cérébrales ne pourra être tenu responsable des conséquences d’une utilisation inappropriée des informations disponibles sur le site.
4. Services proposés
4.1. Prise de rendez-vous
Le site permet de prendre des rendez-vous pour des consultations, des examens ou des interventions. Les rendez-vous sont soumis à confirmation par notre équipe. En cas d’annulation ou de modification, veuillez nous contacter au moins 24 heures à l’avance.
4.2. Portail patient
Si vous êtes patient de l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales, vous pouvez accéder à un espace sécurisé pour consulter vos informations médicales, résultats d’examens ou échanger avec notre équipe. L’accès à cet espace est strictement personnel et sécurisé.
4.3. Services de recherche
Certaines sections du site peuvent fournir des informations sur nos programmes de recherche ou des essais cliniques. La participation à ces programmes est volontaire et soumise à des critères d’éligibilité stricts.
5. Protection des données personnelles
L’Hôpital des Tumeurs Cérébrales s’engage à protéger vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux lois françaises en vigueur. Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Responsabilité
6.1. Responsabilité de l’Hôpital
L’Hôpital des Tumeurs Cérébrales s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur le site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de toutes les informations. Nous déclinons toute responsabilité pour :
- Les erreurs ou omissions dans le contenu du site.
- Les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
- Les interruptions de service dues à des problèmes techniques.
6.2. Responsabilité de l’utilisateur
Vous êtes responsable de l’utilisation que vous faites du site et des informations qu’il contient. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour lors de l’utilisation de nos services, notamment pour la prise de rendez-vous ou la création d’un compte.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, y compris le design, les textes, les graphismes, les logos et les marques, sont la propriété exclusive de l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
8. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites externes, tels que des ressources médicales ou des partenaires institutionnels. L’Hôpital des Tumeurs Cérébrales n’est pas responsable du contenu, des pratiques ou des politiques de confidentialité de ces sites tiers. Nous vous recommandons de consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité des sites visités.
9. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment pour refléter les évolutions de nos services ou des obligations légales. Toute modification sera publiée sur cette page, avec indication de la date de mise à jour. En continuant à utiliser le site après ces modifications, vous acceptez les nouvelles conditions.
Dernière mise à jour : 5 août 2025
10. Résiliation
Nous nous réservons le droit de restreindre, suspendre ou résilier votre accès au site ou à certains services en cas de violation des présentes CGU, d’utilisation inappropriée ou d’activité susceptible de nuire à l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales ou à d’autres utilisateurs.
11. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou des services de l’Hôpital des Tumeurs Cérébrales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, sauf disposition légale contraire.
12. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU ou pour signaler un problème lié à l’utilisation du site, veuillez nous contacter :
E-mail : contact@hopital-tumeurs-cerebrales.fr
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Adresse : Hôpital des Tumeurs Cérébrales, 123 Rue de la Santé, 75001 Paris, France